Terms of sale

Conditions Générales de Vente de NOVAGLA

1. Champ d'Application

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site web de NOVAGLA (www.novagla.com) ainsi qu'à toute transaction conclue entre NOVAGLA et ses clients.

2. Produits et Commandes

2.1. Les produits proposés à la vente par NOVAGLA sont décrits avec précision sur le site web. Les images des produits sont fournies à titre illustratif seulement et peuvent différer légèrement des produits réels. 2.2. Pour passer une commande, le client doit fournir des informations exactes et complètes. NOVAGLA ne sera pas responsable des erreurs ou retards causés par des informations incorrectes fournies par le client. 2.3. NOVAGLA se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande, notamment en cas de non-disponibilité des produits ou en cas de suspicion de fraude.

3. Prix et Paiement

3.1. Les prix des produits sont indiqués en euros et sont susceptibles d'être modifiés à tout moment sans préavis. 3.2. Le paiement des commandes s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté par NOVAGLA au moment de la commande.

4. Livraison

4.1. Les frais de livraison sont calculés au moment de la commande et dépendent du lieu de livraison et du poids des produits commandés. 4.2. NOVAGLA s'efforce de livrer les produits dans les délais indiqués lors de la commande. Cependant, ces délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction des circonstances. 4.3. Le client est responsable de fournir une adresse de livraison correcte et accessible. En cas d'erreur dans l'adresse fournie par le client, NOVAGLA ne pourra être tenu responsable de la non-livraison des produits.

5. Droit de Rétractation

5.1. Le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. 5.2. Pour exercer son droit de rétractation, le client doit informer NOVAGLA de sa décision par écrit et renvoyer les produits dans leur emballage d'origine, complets et en bon état, à ses frais.

6. Garantie et Responsabilité

6.1. NOVAGLA garantit que ses produits sont conformes à la description donnée sur le site web et qu'ils sont exempts de défauts de fabrication. 6.2. La responsabilité de NOVAGLA ne pourra en aucun cas être engagée en cas de dommages indirects ou immatériels résultant de l'utilisation des produits.

7. Protection des Données Personnelles

NOVAGLA collecte et traite les données personnelles des clients conformément à sa politique de confidentialité disponible sur son site web.

8. Litiges et Loi Applicable

Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

En validant sa commande, le client déclare avoir pris connaissance et accepté l'ensemble des présentes conditions générales de vente.